Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERROIR VOSGIEN lait français
UNION LAITIERE VITTELLOISE - FROMAGERIE DE L'ERMITAGE

Numéro de dépôt :
4405072
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
TERROIR VOSGIEN lait français de UNION LAITIERE VITTELLOISE - FROMAGERIE DE L\'ERMITAGE

Présentation de la marque TERROIR VOSGIEN lait français

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par UNION LAITIERE VITTELLOISE - FROMAGERIE DE L'ERMITAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERROIR VOSGIEN lait français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est UNION LAITIERE VITTELLOISE - FROMAGERIE DE L'ERMITAGE domicilié(e) 718 RUE DIVISION LECLERC - 88140 - BULGNÉVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN domicilié(e) 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.

La marque TERROIR VOSGIEN lait français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR VOSGIEN lait français arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

UNION LAITIERE VITTELLOISE - FROMAGERIE DE L'ERMITAGE a également déposé les autres marques suivantes : LE ROCHESSON , FLEUR DES SOURCES , FLEUR DES SOURCES , From'Tasty , Estiflette , Ermitage Carré de l'Est , MUNSTER DE MON VILLAGE , LE MARCAIRE ERMITAGE , PERE SUPERIEUR DE L ERMITAGE , Ermitage FLEUR DES SOURCES


UNION LAITIERE VITTELLOISE - FROMAGERIE DE L'ERMITAGE - 718 RUE DIVISION LECLERC - 88140 - BULGNÉVILLE - France


INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN - 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Fromages ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.